Etaient présents : JG GUDEFIN, M CHORON, G MOREY, P BILLET, C ANDRE, E PETIT, Ch MAZUY, J GEOFFROY.
Absents : MC JOLY, Ph QUINARD,
Secrétaire : E. PETIT

-approbation CR du 17 novembre 2011,

-le conseil municipal émet un avis favorable en regard de la demande de déclaration d’intérêt général pour les travaux et  restauration et d’entretien des boisements de berges ainsi que le programme de restauration physique et de diversification des habitats à l’issue de l’enquête publique sur l’entretien des Sânes qui a eu lieu du 2 au 18 novembre 2011.

-Trois devis sont acceptés pour le curage, le busage de fossés à « La Maraude Â», « la Buclière Â», Â«  la Francillière Â». Les travaux seront effectués par l’entreprise O.FERRAND de MONTPONT EN BRESSE.

-Avis favorable du conseil municipal sur l’utilité et la continuation du journal communal « Le P’tit Menetreu Â».

-Informations des modifications apportées aux compétences obligatoires de la communauté de communes de MONTPONT EN BRESSE :
« Aménagement de l’espace Â» : élaboration, révision et modification d’un programme local de l’habitat, aménagement et entretien des sentiers de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires Pédestres et Randonnées (PDIRP), aménagement et entretien d’un espace naturel « Les Prés de Ménetreuil Â», élaboration, approbation, suivi et révision d’un schéma de cohérence territoriale.

-Les travaux d’élaboration du Document Unique commenceront le JEUDI 12 JANVIER à 9h.

-Les travaux de rénovation de la Salle R.BEFFY ont pris du retard. M. Philippe BRISE reprend le dossier. M. HOUYEZ, architecte à CUISERY est contacté par Mme Le Maire pour un avis.

-Des décisions modificatives ont été apportées au budget.

Fait le 10 Janvier 2012 approuvé en CM le 26/01/2012
PBILLET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 novembre 2011
Sous la présidence de Pascale BILLET, Maire

Présents : Messieurs Jean-Guy GUDEFIN, Gilles MOREY, Christophe MAZUY, Madame Michèle CHORON

Absents :Marie-Claude JOLY, Philippe QUINARD, Eléonore PETIT,  Joël GEOFFROY, Catherine ANDRE.

1/Le compte-rendu du CM du 22 octobre 2011 est adopté après les corrections apportées.

2/Redevance pour occupation du domaine public du transport du gaz : la redevance encaissée au titre de la décision est de 114,85€

3/Le conseil municipal autorise Mme le Maire à signer la convention générale d’occupation du domaine public routier départemental et d’entretien des aménagements.

 4/Mme le Maire est remboursée des frais occasionnés pour l’hébergement du site internet communal menetreuil.com, soit 53,22€.

 5/Un document unique sera établi avec l’aide du Centre de Gestion. Ce document obligatoire est la transposition par écrit de l’évaluation des risques professionnels. Des aides seront demandées au Fonds National de Prévention pour la prise en charge partielle des frais financiers.

 6/Des subventions sont attribuées suivants les mêmes critères que l’année 2010 aux organismes suivants : Sté de chasse communale, comité d’animations, club de la Buissonnée, FNACA Montpont/Ménetreuil, 100€ chacun ; ADMR Montpont, 150€ ;  syndicat contre la grêle de Sornay, 200€ ; Coopérative scolaire Ménetreuil, 300€.

7/Attribution du paiement de l’indemnité de conseil au receveur municipal de la Trésorerie de CUISERY pour 2011.

8/Le conseil municipal a fixé le montant de la redevance assainissement 2011 à la somme de 142€.

Fait le 1er décembre 2011
Corrigé et approuvé en CM le 9/12/11

Présents : mesdames Catherine ANDRE, Eléonore PETIT, Messieurs Jean-Guy GUDEFIN, Gilles MOREY, Joël GEOFFROY, Christophe MAZUY.

Absents : Madame Michèle CHORON, pouvoir à Madame BILLET, Marie-Claude JOLY, Philippe QUINARD.

1/Le compte-rendu du CM du 30 septembre 2011 est adopté après les corrections apportées.

2/CARTE COMMUNALE :
Le conseil municipal autorise Mme Maire à représenter la commune dans la procédure actuelle pendante devant le TA de DIJON et désigne la SCP DIDIER et PETIT, pour pouvoir l’assister devant ce même tribunal.

3/Il est accordé à Monsieur ANDRE d’entretenir l’excédent communal  C379.

4/Un vœu est formulé auprès du gouvernement afin de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux.

5/Les travaux d’élagage commenceront début octobre sur les dessertes et les routes.

6/L’ATSEM sera rémunérée une demi-heure complémentaire chaque jour d’école pour la surveillance des élèves.

7/Réponse défavorable est donnée à Mme COURBOILLET, cantinière, quant à une demande de formation.

Fait le 20 octobre 2011
Approuvé le 30.09.11 en CM
Pascale BILLET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 août2011

PRESENTS : Mme Choron Michèle, Mme Petit Eléonore , Mme Billet Pascale , Mme André Catherine, Mr Gudefin Jean Guy , Mr Geoffroy Joël , Mr Mazuy Christophe, Mr MOREY Gilles.

Approbation du conseil municipal du 08/07/1011

La commission transport informe le conseil municipal  qu’une réunion d’ information aux parents  concernant le transport et cantine scolaire aura lieu le 16/09/2011 à la salle Robert Beffy à 18h .

L’intersection au niveau de l’église reste dangereuse,  il devient urgent de réfléchir aux priorités et voir sur quelle route il convient de placer un panneau stop ou céder le passage .

Mme le Maire informe qu’il y a du retard dans la réalisation des travaux de voirie par la SGREG ceux-ci ne seront prévus que début octobre. 

Bilan semestriel de la cantine scolaire et effectif 2011 :
1153 repas servis contre 1234 l année dernière
Prix de revient par repas : 2.05€ alimentaire, 5,30€ avec les charges.
13 enfants déjà inscrits pour la rentrée et 4 autres sont susceptibles d’intégrer la cantine après les vacances de Noël
Après avoir délibéré le conseil municipal décide  que le prix de repas cantine sera de 3.30€ à compter du 01/01/2012.
Renouvellement du contrat de Mme Courboillet Hélène, cantinière.
Mme le Maire est autorisé à reconduire pour une année le contrat de travail à temps partiel annualisé de Mme Hélène Courboillet en tant qu’agent non titulaire de la fonction publique territoriale.
Le jardin de l’école est prêt.

Communauté de commune de Montpont- en- Bresse :
Madame le Maire informe le conseil municipal que dans sa séance du 11/07/2011, le conseil communautaire de la communauté de communes du canton de Montpont –en- Bresse a adopté la modification des statuts Cette modification concerne le schéma de cohérence territoriale ( SCOT) qui est un document d’ urbanisme issu de la loi solidarité et renouvellement urbains du 13 juillet 2000 Le SCOT est un document d’orientation et de planification pour la gestion de l’espace à une échelle intercommunale .
Le conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son accord pour la modification des compétences de la communauté de communes du canton.

A l’ occasion de son 30ème anniversaire, le SIVOM du Louhannais organise des portes ouvertes le 1er octobre 2011 à partir de 10h . 

Lors d’un précédent conseil municipal,  il a été proposé de rendre hommage à Mr Vivant en apposant une plaque à son nom à l'école maternelle Un courrier lui a été adressé , il a donné son accord à condition que le prénom de son épouse figure à côté du sien Après en avoir délibéré , l’équipe municipale accepte cette demande .

Travaux salle Robert Beffy : M. BRISE, architecte sera contacté pour organiser une réunion fin septembre.

Questions diverses :
Une clôture sera faite autour du l’aire de jeu située au Devu pour répondre aux normes de sécurité en vigueur
Il a été demandé à Madame le Maire d’ écrire aux associations de la commune pour signaler que l’aire de jeux du Devu n’ est pas un parking et rappeler les règles de sécurité.

Mme ANDRE Catherine  2ème adjoint
Approuvé en CM le 30/09/11   

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 juillet 2011 

Etaient présents : JG GUDEFIN, M CHORON, G MOREY, P BILLET, C ANDRE, E PETIT
Absents : MC JOLY, Ph QUINARD, Ch MAZUY, J GEOFFROY.
Secrétaire : E. PETIT

-approbation CR du 8 JUILLET 2011,

-TRAVAUX DE VOIRIE 2011 : le 18 juillet a eu lieu l’ouverture des plis de voirie. Cinq entreprises ont répondu à l’appel d’offre, SCREG, COLAS, EIFFAGE, EUROVIA, Pascal GUINOT. Selon les critères choisis par la commune, l’entreprise SCREG de CHALON SUR SAONE sera chargée d’exécuter les travaux pour la somme de 45.833,71€ TTC à compter du 22 aout 2011.

-PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL : la commune se prononce favorablement au projet de rapprochement avec la communauté de communes de SAONE & SEILLE. Elle déplore cependant de devoir se prononcer sans l’obtention des simulations financières.

-ADHESION AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE : Mme le Maire rappelle le caractère obligatoire pour une collectivité d’adhérer à un organisme d’œuvres sociales pour ses employés.
En conséquence, à l’unanimité, il est décidé d’adhérer au CNAS à compter du 1er septembre 2011.
Mme le Maire est autorisée à signer la convention. Mme CHORON accepte d’être déléguée.

-Mme le Maire informe le conseil municipal que les subventions demandées pour la réfection de la Salle Robert Beffy ont été obtenues, soit : 31.584€.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juillet2011 

Etaient présents : JG GUDEFIN, M CHORON, G MOREY, P BILLET, C ANDRE, E PETIT
Absents : MC JOLY, Ph QUINARD, Ch MAZUY, J GEOFFROY.
Secrétaire : G MOREY

-approbation CR du 27 mai 2011,

-Travaux sur traversée voie communale route de l’église : le devis présenté par l’entreprise FERRAND de MONTPONT est accepté pour la somme de 3.235,18€TTC.

-Convention SPA 2011 : une convention entre la SPA de CHALON/SAONE et MENETREUIL est conclue pour l’année 2011. Les tarifs pour cette année se montent à 0.75€TTC par habitant.

-Création terrain de pétanque au Devu : le devis de l’entreprise FERRAND est accepté pour la somme de 3.956,30€HT. Le terrain sera implanté sur l’Aire de Jeu actuelle. Quatre bancs sont achetés à l’ent. CASALSPORT à MOLSHEIM (67129) pour la somme de 1.430,90€TTC.

-Contrat de Mme COURBOILLET ménage MAIRIE : le contrat est reconduit pour l’année 2011-2012 à raison de deux heures par semaine du 8 septembre 2011 au 7 septembre 2012.

-Demande du Conseil Général d’une participation financière au Fonds de Solidarité au Logement (0.35€/hab): l’assemblée ne souhaite pas répondre favorablement à cette demande.

-Convention de mise à disposition d’un terrain entre le SIVOM DU LOUHANNAIS et la commune pour l’installation d’une déchetterie : le terrain est situé sur la parcelle E 164. Le bail conclu avec M. BOURGEOIS sur cette parcelle tient compte de l’agrandissement de la déchetterie.
Il est demandé à Mme le Maire de faire un courrier à la présidente du SIVOM afin de faire le nettoyage des abords de la déchetterie.

-Une convention de mise à disposition d’un terrain entre le SIVOM et la commune pour les Points d’Apports Volontaires (PAV) est conclue.

-ARRET DE BUS  : Mme le Maire informe qu’un arrêt de bus au Devu sera mis en place pour la rentrée de septembre 2011 afin de desservir le Lycée de LOUHANS.

-Le corbillard : monsieur Robert LIBET, de HUILLY sur SEILLE en est l’acquéreur.

-Contrôle poteaux incendie : a été effectué par les Pompiers de LOUHANS, le 27 juin 2011.

-L’assemblée prend connaissance des comptes-rendus des écoles, et du rapport de la visite du lagunage.
Fait le 22 juillet 2011-Pascale BILLET
Approuvé en CM le 8/07/11

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2011 

Etaient présents : JG GUDEFIN, M CHORON, G MOREY, J GEOFFROY,
Ch MAZUY, P BILLET
Absents : MC JOLY, Ph QUINARD, C ANDRE, E PETIT.

Secrétaire : JG GUDEFIN

TRAVERSEE DE ROUTE :
L’ouvrage d’art situé Route de l’Eglise menace de s’effondrer. Il convient de procéder à des travaux de réfection ;  pour ce faire, des devis seront demandés à plusieurs entreprises.

VOIRIE 2011 :
Il sera procéder à la réfection des voies suivantes :

• Route de la Francillière (200ml),
• Chemin du Perret (250ml + antenne La Buissonnée),
• La Planche (2 sections de 200 + 120 ml en limite de La Chapelle-Thècle),

Route de La Tuilerie (340ml),
Route des Cadolles (890ml).

•  
• Fait à MENETREUIL, le 30 juin 2011
• CORRIGE et APPROUVE en 8 juillet
• Pascale BILLET
  
  

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2011

Présents : Jean-Guy GUDEFIN, Michèle CHORON, Gilles MOREY, Joël GEOFFROY, Pascale BILLET Christophe MAZUY
Absents : Catherine ANDRE, Eléonore PETIT, Marie-Claude JOLY, Philippe QUINARD.
Secrétaire : Christophe MAZUY

• Approbation du CR du conseil municipal du 22 avril 2011,
• Madame le Maire informe le conseil qu’elle prend un arrêté du Maire règlementant la circulation des véhicules sur le chemin rural afin de limiter le tonnage dans le chemin des cours barbiers. Ce tonnage sera limité à 3T5 sauf desserte locale (3oui, 1non, 2 nuls) car il convient de préserver les espaces, le site, d’éviter de détériorer de façon anormale la chaussée et de préserver un ouvrage d’assainissement, etc. L’arrêté est consultable en Mairie.
• Selon l’article 3 de l’Arrêté, des panneaux de signalisation seront apposés pour permettre l’application des dispositions. La société ASR de BRANGES propose cette signalétique pour la somme TTC de 554€,

• L’assemblée est informée qu’il convient de signer une convention cadre qui établit les relations entre le Centre de Gestion71 et la commune.
• Attribution des baux communaux :

Le 9 novembre 2010, le conseil municipal décidait de transmettre les demandes de location à Monsieur le Préfet (D.D.T.). Les parcelles demandées devant être liées à des demandes d’autorisation d’exploiter.

• Décision du 21 avril 2011 de Monsieur le Préfet : les parcelles D85-104-544-545 seront louées à Madame Laurence THIVENT,
• Décision du 29 avril 2011 de Monsieur el Préfet : les parcelles E 164-570 seront louées à Monsieur Bernard BOURGEOIS.

• La redevance Redevance d’Occupation sur le Domaine Publique pour l’année 2010 s’élève à la somme de 595,85€.

• Les représentants de la commission des chemins présentent des devis de réfection des routes pour l’année 2011. L’assemblée demande d’autres devis afin de peaufiner sa décision. Un conseil municipal aura lieu afin d’aborder ce projet.

• L’école de MENETREUIL étant en possession d’un photocopieur obsolète et coûteux, il convient donc d’en changer. Un devis d’un montant de 600,00€ est présenté par l’entreprise GUILLOT à LOUHANS.

Le conseil décide l’achat de ce photocopieur. Une garantie est toutefois demandée ; elle sera de 6 mois…            /…

• Madame le Maire fait part d’une demande d’un arrêt de bus sur la commune pour desservir le Lycée de LOUHANS année 2011/2012. La lettre a été transmise à Monsieur le Conseiller Général qui l’a transmise à son tour à la personne déléguée au conseil général. Nous sommes dans l’attente d’une réponse.
• Etant entendu qu’il est souhaitable que la commune de MENETREUIL soit représentée au conseil d’administration de l’association ADMR de MONTPONT EN BRESSE, attendu qu’aucune personne présente ne souhaite y siéger, Madame Gisèle JEANNIN, membre du C.C.A.S. accepte la proposition.
• La publicité faite par l’intermédiaire du JSL a permis de rentrer en contact avec plusieurs personnes intéressées par le corbillard. Les propositions sont diverses. Le choix ira au plus offrant.
• La taxe de raccordement à l’assainissement communal sera de 1.800€.

Corrigé le 23 Mai 2011 en conseil municipal

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 avril 2011

Présents : Jean-Guy GUDEFIN, Eléonore PETIT, Catherine ANDRE, Michèle CHORON,  Gilles MOREY, Joël GEOFFROY, Pascale BILLET.
Absents : Philippe QUINARD, Christophe MAZUY, Marie-Claude JOLY.

• Modalités d'obtention de photocopies du dossier « carte communale Â» : Mme le Maire expose la demande de plusieurs personnes d'obtenir des copies du dossier. Pour cela, il est nécessaire que les demandes soient formulées par écrit à la mairie. Un devis sera demandé à la société RECTO VERSO imprimeur à LOUHANS. Le devis devra être approuvé par le demandeur et réglé par lui.

• Approbation du budget primitif commune 2011 : 

Fonctionnement dépenses : 267.249 € équilibré en recettes,
Investissement dépenses :  241.976 € équilibre en recettes.

• Approbation du budget primitif assainissement 2011 :

Fonctionnement dépenses : 8.492,78 € équilibré en recettes,
Investissement dépenses : 30.026 € équilibré en recettes.

• VOTE DU TAUX DES TAXES :

Taxe d'habitation : 16,6 %
Taxe foncière bâti : 15 %
Taxe foncière non bâti : 42,53 %
C.F.E.  : 18,78 %

• DIVERS :

Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs 2010 M. le Préfet demande au conseil de se positionner sur le montant ; il sera de 2482 €

• Syndicat de défense contre la grêle : JG GUDEFIN donne le compte-rendu financier de l'assemblée générale.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mars 2011

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 janvier 2011

• Approbation du compte-rendu du conseil du 19 janvier 2011.

• Projet d’école : le conseil municipal a pris note de la proposition de Madame GREBERT, concernant l’espace de plantations autour de l’école. Si ce projet abouti, il se fera dans la partie assainissement en espace clos. La réponse définitive sera transmise au conseil d’école au deuxième trimestre. Il a été décidé d’apporter de la terre pour le potager .Le projet d’aménagement du parking est à l’étude.

• Ouverture de crédits : Le conseil autorise le paiement des dépenses d’investissement.

• Projets communaux : Madame le Maire informe que la commune pourrait bénéficier d’une enveloppe au titre du PIIC 2011.Plusieurs propositions ont été émises : isolation et aménagement de la salle Robert BEFFY, toilettes des écoles, aménagement de la Salle Léon BLONDIN, ou développement  du locatif. 

Après concertation, il a été décidé de proposer comme projet la réhabilitation de la Salle Robert BEFFY à la Communauté de Communes.

• Cantine scolaire : L’augmentation du prix du repas de la cantine pour les enfants est de 0,10 centimes d’euros à compter du 1er janvier 2011.

• Journée de décloisonnement du RPI : elle est prévue le 8 mars à l’occasion d’une journée bugnes. Cette proposition est acceptée par le conseil municipal.

La commission transport planifiera la tournée du bus.

• Carte communale : Madame le Maire informe le conseil municipal du compte-rendu de la DDT de Chalon-sur Saône. Le conseil municipal adopte le compte-rendu sauf pour la  demande numéro quatre qui a été rejetée.   

• Proposition de baptiser l’école du nom de Fernand VIVANT : Madame le Maire est autorisée par le conseil à adresser un courrier à Monsieur VIVANT afin de lui soumettre l’idée.
• Remboursement frais kilométriques de l’adjoint administratif : Le conseil accepte le remboursement de 4 trajets aller retour (Ménetreuil – Mâcon) pour l’adjoint administratif en préparation d’examen.

• Questions diverses

• Réunion SPA : pas de volontaire
• Invitation au repas de chasse du 05/02/2011 : Madame et Monsieur Gilles MOREY représenteront la commune
• Réparation du tracteur tondeuse : Gilles MOREY se renseigne sur le montant de la facture
• Invitation cyclo-club de la paroisse du 04/02/2011 : pas de volontaire       
• Rappel du ménage de l’église à faire au printemps
• Droit de branchement au lagunage : demande écrite de Monsieur BEFFY

pour se raccorder au réseau, Madame le Maire se renseigne avant de donner suite

• Achat de tenues complètes de travail pour l’Adjoint Technique

Lots de bois : Mickaël CARRE, François FAVIER, Pascal CHANUSSOT ont fait la demande suite à l’annonce passée dans le Journal de Saône-et-Loire et sur le site de la commune. Le bois a été partagé entre les trois personnes nommées ci-dessus.

Fait le 10 février 2011 – La 2ème Adjointe Madame Catherine ANDRE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 18 FEVRIER 2011